Droits d’auteurs

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur ce site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction totale ou partielle de ce site ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Informations nominatives

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster à l’adresse contact@cubly.io.

Les informations nominatives collectées sur ce site Web ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1062034.

Avertissement

Les informations présentées sur ce site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle.

Directeur de la publication

Jean-Charles Ouazan

Direction Technique et Artistique

Florent Christophe